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Enseignement Culture Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20211369
Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972)

Copie, par courrier électronique, de la liste des élus du conseil académique de la vie lycéenne...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20211798
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Copie des documents suivants, la concernant : 1) le certificat de réussite à l'examen de fin...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20204633
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des conventions signées entre la mairie et les cirques...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20205027
Université Lumière Lyon 2

Copie, par voie postale, de l’avis du maître de stage le concernant.

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20205578
Université de Strasbourg

Communication, par voie dématérialisée ou par courrier des documents suivants, concernant son...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20210060
Ecole des Avocats du Sud-Est (EDASE)

Consultation de ses copies de bilans notés et commentés en déontologie, procédure civile,...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20210093
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Communication, de préférence par courrier électronique, de l’avis de l’ANFR visé par la décision...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20203272
Mairie de Fay

Copie intégrale de l’acte de naissance de son arrière‐grand‐mère, Madame X, née dans la commune en 1905.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20203441
Ministère des armées

Communication des documents suivants le concernant : 1) une copie de son dossier médical...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Dossier médical personnel Armée Archives
Avis 20203521
Ministère de la culture

Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20202720
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN 25)

Copie des éléments fournis par Madame X pour l’inscription en établissement scolaire de son...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Dossier personnel
Avis 20201651
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Copie de la feuille de notation du jury de l’épreuve orale de l'UE 217 de relations...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20202428
Ecole élémentaire Marcel Lévin de Seloncourt

Copie des éléments fournis par Madame X pour l’inscription dans l'établissement de son enfant X,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Dossier personnel
Avis 20202504
Institut de démographie de l'Université Paris 1 (IDUP)

Communication des documents le concernant, relatifs au concours de recrutement du maitre des...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Examen et concours Dossier personnel
Avis 20200564
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication de son diplôme de licence « conseiller, souscripteur, gestionnaire en Assurance » .

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20200802
Collège Edgar Varèse

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier d'inscription de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens
Avis 20200954
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Scolarité et examens
Avis 20201363
Lycée de l'Hautil

Copie de son bulletin de notes obtenues en classe terminale au cours du troisième trimestre de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20195325
Nantes Métropole

Communication des documents relatifs au centre de formation du football club (FC) de Nantes,...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Gestion domaniale