-
Avis 20210930
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication, sous forme électronique, des éléments suivants relatifs à l'état sanitaire de...
-
Avis 20210932
Mairie de Paizay-Naudouin-Embourie
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur le...
-
Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
-
Avis 20210943
Mairie de Mailhac-sur-Benaize
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie...
-
Avis 20210953
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication du rapport, établi par le bureau d'études mandaté par la communauté...
-
Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
-
Avis 20210990
Mairie de Cizely
Communication des documents, lettres et courriers électroniques relatifs au projet de parc...
-
Avis 20210999
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de la copie de la demande d’autorisation d’exploiter et des documents...
-
Avis 20211003
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, à la suite de la mise à jour au 16 janvier 2020 de la liste des entreprises de...
-
Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...
-
Avis 20211020
Groupe BRL
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...
-
Avis 20211027
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication des profils de baignade ou des plans de gestions, relatifs à la période 2016-2020...
-
Avis 20211040
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence par voie électronique, le cas échéant après anonymisation, des...
-
Avis 20211057
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale des constats de dommage ayant donné...
-
Avis 20211285
Préfecture de l'Aude
Communication du cahier des charges de chacune des études suivantes mentionnées dans le...
-
Conseil 20211297
Mairie de Moliets et Maa
Caractère communicable de l'étude d'accompagnement à l'élaboration d'une stratégie locale de...
-
Avis 20211381
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie de l’entier dossier relatif au projet d’installation d’une antenne relais à Rethondes.
-
Avis 20211468
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, des documents suivants :...
-
Avis 20210470
Mairie de Blangy-sur-Bresle
Communication des documents et des informations adressés par le maire à la direction...
-
Avis 20210562
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents et informations relatifs à l’environnement, et plus particulièrement...