Recherche - CADA

Chasse et pêche Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20164524
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Copie de la convention passée entre l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20165027
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'Association communale de chasse agréée (ACCA)...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)

Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163776
Mairie de Saint-Pierre (97448)

Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163780
Mairie de L'Etang-Salé

Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20164075
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Caractère communicable, à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône, du rapport en...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164283
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie, par courriel ou courrier, du rapport en manquement administratif relatif à des travaux...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20165348
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Léger

Copie de documents relatifs à son éviction de l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...

19/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163448
Préfecture de la Guadeloupe

Copie des documents suivants concernant le prélèvement d'oiseaux durant la saison de chasse 2015...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155424
Association communale de chasse agréée de Taninges

Copie des documents suivants : 1) les délibérations et les décisions prises par l'association...

17/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)

Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...

17/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Sécurité sanitaire
Avis 20155644
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie des documents suivants concernant la gestion de la fédération des chasseurs des...

17/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155191
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155245
Institut de recherche pour le développement (IRD)

Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153050
Préfecture de La Réunion

Copie de documents relatifs du dossier « Requins » : 1) la composition détaillée du comité...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153237
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants : 1) le dernier bilan des relevés quotidiens de piégeage réalisé...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...

24/09/2015 Incompétence/Privé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153724
Préfecture de la Haute-Saône

Communication de l'avis de l'autorité environnementale relatif au dossier de demande de...

24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche