Recherche - CADA

Eau Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Eau
Avis 20185278
Mairie de Malaucène

Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)

Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...

18/07/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau
Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...

07/11/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau