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22/11/2012 Agriculture Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20123818
Mairie de L'Aiguillon-sur-Vie

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation du projet de redynamisation du centre...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123824
Groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur les transports...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123840
Mairie de Vanves

Copie des documents suivants relatifs au marché passé avec la société Audacieuse, ayant pour...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123848
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

Communication, par courrier électronique, du rapport d'activité 2011 de la société Opalys...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20123862
Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne

Communication des documents suivants relatifs au marché public composé du lot n° 1 "création de...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123883
Syndicat mixte Gironde Numérique

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20123891
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre

Communication de l'autorisation délivrée le 26 octobre 2011 à la SCI d'Atesa ainsi que des plans...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123924
Institut d'émission d'Outre-Mer (IEOM)

Copie de "la nomenclature réglementaire des codes motifs, présentée par le banque de Polynésie...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20123931
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123935
mairie de Manigod

Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Défavorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20123940
Valophis Habitat

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124012
Conseil général d'Eure-et-Loir

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à maîtrise...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124027
ATOUT FRANCE

Communication des documents suivants : 1) la décision de classement de l'hôtel "Azurene Royal...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20124077
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

- copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20124092
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procéXXXre de rétrocession XXX «...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles