Recherche - CADA

06/12/2012 Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20124307
Mairie de Oudan

Communication du contrat passé avec la Saur ayant pour objet des prestations de fourniture d'eau.

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20124309
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication d'une copie du contrat de délégation de service public signé en 2007 avec le...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124310
Communauté urbaine Nantes Métropole

Communication d'une copie du contrat de délégation de service public signé avec la société XXX...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124314
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20124335
Mairie de Fontaine le Puits

Communication des contrats détaillés de la régie electrique et de la régie de l'eau.

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20124107
Mairie de Strasbourg

Communication et modalités de communication de la convention passée entre la commune et la...

06/12/2012 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20124112
Mairie de Saint-François

Consultation sur place ou envoi par courrier postal des documents suivants : 1) les comptes de...

06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20124127
Association foncière de Villerbon

Copie des documents suivants : 1) les plans des travaux hydrauliques pour le drainage retenu...

06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20124131
Mairie de Mulhouse

Communication, par courrier ou par courrier électronique, des rapports annuels relatifs à la...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20124133
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz à...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124140
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer

Communication de la décomposition du prix global forfaitaire (DPGF) dans sa version finale de...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124143
Centre hospitalier Jacques Coeur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124144
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)

Copie du contrat signé avec l’entreprise chargée de la démolition de plusieurs bâtiments situés...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20124145
Centre hospitalier Esquirol à Limoges

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché ayant...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124147
France Télécom

Communication des documents suivants concernant la cession au profit de France Télécom des...

06/12/2012 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124195
Languedoc Roussillon Aménagement

Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet une opération de...

06/12/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124220
Conseil général de l'Ariège

Copie des documents suivants : 1) bail emphytéotique signé en 2004 avec la société ESPACI pour...

06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Gestion domaniale
Avis 20124294
Mairie d'Arpajon

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 18 (structure artificielle d'escalade) du marché...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public