-
Avis 20194943
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par consultation, du rapport ou du bilan d'intervention du 17 juin 2017 relatif à...
-
Avis 20202159
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie électronique de tous les documents administratifs relatifs aux «...
-
Avis 20202166
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents relatifs à l’étude concernant l’analyse des...
-
Avis 20202179
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par courrier électronique, du rapport d’audit de sécurité du site SIAAP Seine aval.
-
Avis 20202192
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants :
1) l’étude V.A.I.D. (Vaccinations and autoimmune...
-
Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
-
Avis 20202137
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des résultats des tests réalisés par les autorités françaises sur les laits...
-
Avis 20202169
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication de l'ensemble des documents et des échanges relatifs à l'état de salubrité de son logement.
-
Avis 20202599
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des documents suivants, mentionnés sur le site internet de la clinique mutualiste...
-
Avis 20202630
Ministère des armées
Communication des informations statistiques relatives à l'utilisation d’animaux à des fins...