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Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules :
1) le procès-verbal...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20154184
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et de la désignation de l'emplacement du...
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Avis 20154992
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés détaillés de l'association « Rock...
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Avis 20155421
Conseil départemental de l'Hérault
Communication d'une copie de la délibération du conseil départemental portant attribution d'une...
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Avis 20163106
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...
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Conseil 20163842
Mairie de Pamiers
Caractère communicable, aux élus de l'opposition, des pièces comptables, autres que les budgets...
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Avis 20164889
Mairie de Ruaudin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les statuts et...
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Avis 20165183
Mairie de Saint-Aubin-en-Bray
Consultation des comptes de l'association « Amicale des fêtes », depuis 2004.
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures du festival...
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Avis 20171742
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants, relatifs au compte administratif pour l'année 2015 :
1)...
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Avis 20173058
Mairie de Grand-Rozoy
Copie des délibérations du conseil municipal relatives à :
I) l'exposé des caractéristiques...
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Avis 20173318
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants, concernant les associations ADFI Paris IDF et CCMM IDF :...
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Avis 20173893
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des derniers comptes de l'association de chasse de Couzon-au-Mont-d'Or,...
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Avis 20174606
Mairie de Loué
Copie des documents suivants relatifs à la délibération du conseil municipal du 9 juin 2017...
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Avis 20175104
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les bilans des dépenses et des recettes des années 2013, 2014,...