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Avis 20142426
Conseil général du Nord (CG 59)
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...
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Avis 20142428
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...
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Avis 20142493
Conseil général de la Haute-Savoie
Communication des documents relatifs à l'association de défense de la famille et de l'individu...
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Avis 20142575
Conseil général de la Savoie
Communication des documents relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le dossier de...
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Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine
Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...
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Avis 20135434
Conseil général de la Meuse
Copie des documents relatifs à la demande de subvention présentée par l'association « Marville...
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Avis 20133710
Mairie du Havre
Communication des comptes rendus des réunions du comité de pilotage du Fonds d'intervention pour...
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Avis 20133875
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20132145
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions attribuées à l'association « ADFI...
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Avis 20132146
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20130414
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20124523
Province des Iles Loyauté
Copie des documents suivants, concernant une subvention de 170 000 000 francs (XPF) accordée à...
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Avis 20124213
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication des documents suivants :
1) la demande de subvention auprès du SDIS des Yvelines...
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Avis 20123865
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IdF)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier budget du...