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Avis 20172160
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016, relatifs aux associations ADFI...
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Avis 20171966
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication des dossiers de subventions destinées à l'association « La Société Astronomique de...
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Avis 20164924
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions attribuées aux associations...
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Avis 20163986
Mairie de Servian
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demande de subvention...
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Avis 20163265
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'octroi de...
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Avis 20161900
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants :
1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...
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Avis 20154897
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20154139
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Copie des documents suivants :
1) le montant de la subvention attribuée en 2010 à chacun des 27...
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Avis 20153588
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des arrêtés d'attribution des subventions ADEME et européennes (FEDER) pour les...
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Avis 20153226
Préfecture du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les budgets, comptes et délibérations de...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
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Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20144519
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des correspondances, des marchés...
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Conseil 20142783
Préfecture des Vosges
Caractère communicable, à des tiers, des actes (conventions et arrêtés) relatifs à l'attribution...
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Conseil 20142839
Conseil régional de la Réunion
Caractère communicable, au conseil juridique de la société CUB Industrie, du dossier de demande...
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Avis 20142973
Conseil régional de la Réunion
Copie du dossier de demande de subvention déposé par la société X X en 2007, lui ayant permis...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...