Recherche - CADA

Rémunération Territoriale Effectif Sans objet/Communiqué

Avis 20163927
Mairie de Bussy-Saint-Georges

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20163955
Mairie de Port-Louis (971)

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents ayant le statut de titulaire ou...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération

Communication des documents suivants : 1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...

19/01/2017 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161733
Mairie de Pointe-à-Pitre

Copie des documents suivants : 1) l'organigramme de la mairie de Pointe-à-Pitre comprenant...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Rémunération
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France

Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20170676
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants : 1) l'organigramme de chaque service ; 2) « les fiches de...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Territoriale
Avis 20161171
Communauté de communes de Gally-Mauldre

Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20153568
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Copie des documents suivants concernant Monsieur X X ayant exercé les fonctions de directeur...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20154345
Communauté de communes du Comté de Provence

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil communautaire...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Effectif
Avis 20172935
Syndicat départemental de l'eau de la Manche (SDEAU 50)

Communication des documents suivants : 1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale Effectif
Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
Avis 20176106
Mairie d'Yport

Communication des documents suivants : 1) les fiches de postes et de risques concernant les...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Rémunération
Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)

Copie des documents suivants : 1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération Effectif
Avis 20210372
Mairie de Port-Louis (971)

Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
Avis 20205116
Mairie de Drancy

Communication des documents suivants : 1) le tableau du personnel employé par la commune et le...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Réglementation Territoriale