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Avis 20151120
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur (RI) en vigueur au service d'incendie...
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Avis 20151161
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des documents portant le détail des...
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Avis 20151170
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des éléments suivants le concernant :
1) les documents indiqués de 1) à 3) dans sa...
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Avis 20151177
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CDG 60)
Communication des documents relatifs aux frais de repas pris en charge par le centre de gestion...
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Avis 20151179
Caisse des écoles du 8e arrondissement de Paris
Communication des documents suivants :
1) la délibération de la caisse des écoles du 4 janvier...
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Avis 20151347
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19)
Copie des documents suivants le concernant :
1) l'arrêté portant l'attribution de 27 points de...
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Avis 20151383
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des documents suivants pour la période du 17 février 2011 au 24 février 2017 :
1)...
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Avis 20151413
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés fixant le régime indemnitaire pour tout...
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Avis 20151440
RATP
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...