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Avis 20165948
Communauté de communes de Saint-James
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165950
Communauté de communes de Saint-Hilaire du Harcouët
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165951
Communauté de communes du Mortainais
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165952
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165953
Mairie de Jullouville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170108
Mairie du Lamentin (Guadeloupe)
Copie des fiches de paie des mois de juin et juillet 2016 de Madame X.
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Avis 20161669
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie du décompte de l'indemnité visant à couvrir les frais de changement de...
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Avis 20161733
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la mairie de Pointe-à-Pitre comprenant...
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Avis 20161760
Ministère de la défense
Consultation et éventuellement copie de l'intégralité des documents, dossiers et fichiers, y...
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Avis 20161765
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de...
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Avis 20161870
Communauté de communes Coeur d'Yvelines
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20161871
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20161872
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20161874
Communauté de communes Contrée d'Ablis - Portes d'Yvelines (CAPY)
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20161875
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
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Avis 20161876
Communauté de communes des Etangs
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
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Avis 20161877
Communauté de communes du plateau de Lommoye (CCPL)
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
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Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...