-
Avis 20124500
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511911V0044 déposé par la SA...
-
Avis 20124323
Mairie de Lanvollon
Copie du dossier de permis de construire n° PC 02212111D0027 de M. et Mme Claude XXX XXX.
-
Avis 20124325
Direction départementale des territoires et de la mer - Corse du Sud (DDTM 20)
Communication par copies des éventuels permis de construire ou autorisations de travaux obtenus...
-
Avis 20124339
Mairie de Fréjus
Copie des permis de construire suivants situés dans le domaine de Saint-Jean-de-Cannes, délivrés...
-
Avis 20124115
Mairie de Venosc
Communication des documents suivants relatifs au chalet à usage d’habitation dont ses clients...
-
Avis 20124118
Préfecture de la Haute-Corse
Communication par copie de la convention passée avec la commune de Canale di Verde en vue de...
-
Avis 20124158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 075115V006402 délivré le 20...
-
Avis 20124159
Mairie de Sète
Copie de la déclaration préalable déposée par ses voisins, M. et Mme XXX, pour l'installation...
-
Avis 20124172
Mairie de Crest
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02610812C0007 délivré le 24 août 2012...
-
Avis 20124178
Mairie de Gras
Copie de documents relatifs au permis de construire de Mme Christiane XXX :
1) le dossier de...
-
Avis 20124183
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'intégralité du dossier relatif aux travaux de création d'un deuxième portail...
-
Avis 20124184
Mairie de Loconville
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de M. Jérôme XXX.
-
Avis 20124186
Direction départementale des territoires de l'Oise
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de M. Jérôme XXX.
-
Avis 20124189
Mairie de Saint-Tropez
Copie des documents suivants relatifs aux autorisations de construire délivrées sur le terrain...
-
Avis 20124204
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) le certificat d’urbanisme négatif du 22 avril 2009 délivré à...
-
Avis 20124236
Mairie de Champeix
Copie de l'avis (matérialisé par un projet d'arrêté de rejet) de la direction départementale des...
-
Avis 20124243
Mairie de Saint-François
Copie des documents suivants :
1) intégralité du permis de construire ayant abouti à la...
-
Avis 20124258
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communication du dossier d'autorisation de pose d'un échafaudage au 14 avenue d'Arles pour les...
-
Avis 20123829
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs au permis de construire n°...
-
Avis 20123832
Préfecture de l'Hérault
Copie du dossier relatif à la déclaration préalable DP n° 034030612C0001 située sur la commune...