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Avis 20151448
Communauté urbaine de Lille Métropole
Copie des documents suivants relatifs au dossier de permis de construire n° PC 059 316 13 B0009...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150886
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Consultation ou copie de éléments relatifs au bâtiment de restauration scolaire et de la halte...
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Avis 20150903
Mairie du Paradou
Communication d'une copie du certificat de non-opposition à la déclaration préalable de travaux...
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Avis 20151090
Mairie de Rochefort
Copie des déclarations d’ouverture de chantier de Monsieur XX, relatives à ses permis de...
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Avis 20150776
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication du recours contentieux exercé contre le plan de prévention des risques naturels...
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Avis 20150115
Mairie de Trévoux
Copie de la lettre de la SCI JT en date d'octobre 2014, répondant à la mise en demeure...
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Avis 20150299
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150510
Préfecture de la Vienne
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 08612214S0001 délivré le 27 août...
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Avis 20150531
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie du procès-verbal de visite de la construction située sur la parcelle AT 169, lot n° 1, 31...
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Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
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Avis 20150583
Mairie de Paris
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...
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Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
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Avis 20150615
Mairie de Puilboreau
Communication des documents suivants :
1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...
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Avis 20150636
Mairie d'Aiguebelette-le-Lac
Copie des documents suivants concernant :
- la parcelle 1430 :
1) le permis de construire des...
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Avis 20150646
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concertée (ZAC) des 40 Arpents à Santeny...
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Avis 20150652
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150746
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20150031
Mairie de Saint-Pathus
Copie de la fiche d'instruction de la demande de permis de construire n° 774301400016 délivré le...