-
Avis 20183876
Mairie de Roquesérière
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrale n°X, détenue par les...
-
Avis 20184005
Mairie de Hantay
Copie par courriel des documents concernant le permis de construire d’une salle des sports sur...
-
Avis 20184078
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de l'entier dossier de demande de permis de construire n°X déposé le 10 février 2018, et...
-
Avis 20184174
Mairie de Valgelon-La Rochette
Communication de l’arrêté portant permis de construire modificatif et de l’entier dossier de...
-
Avis 20182768
Mairie de Groix
Copie du permis de construire de la maison et du garage situés sur le terrain classé en zone UBb...
-
Avis 20182772
Mairie de Barjac
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des originaux du dossier complet relatif...
-
Avis 20182920
Mairie de Paris
Consultation du permis de construire délivré le 23 août 2017 à la société COMPAGNIE FONCIERE...
-
Avis 20182924
Mairie de Jans
Copie des documents suivants concernant le permis d'aménager n° PA04407617C3001 délivré à la SAS...
-
Avis 20182928
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de l'intégralité de son dossier individuel concernant la déclaration préalable n° X, à...
-
Avis 20182943
Mairie de Villevieille
Copie des documents suivants relatifs au refus de permis de construire n° PC 3035217N0016 pris...
-
Avis 20182957
Mairie de Saint-Gervais-les-Bains
Communication des documents suivants concernant le litige opposant ses clients à la commune à la...
-
Avis 20183038
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des pièces constitutives du permis de construire n° X.
-
Avis 20183254
Mairie de Paris
Communication du permis de construire modificatif du 18 avril 2018 accordé à la société ALTOA...
-
Avis 20176070
Mairie de Perols
Copie de documents relatifs aux cinq permis de construire délivrés aux sociétés IF ECOPOLE (2...
-
Avis 20176129
Mairie de Malaucène
Copie sous format papier, ou PDF sur CD-ROM ou clé usb, de documents relatifs aux travaux...
-
Avis 20176147
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées en 2016 et 2017 sur les parcelles cadastrées...
-
Avis 20176171
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des permis de construire et des autorisations de travaux délivrés depuis 2015 au nom de...
-
Avis 20180011
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la décision de...
-
Avis 20180380
Mairie de Paris
Communication par copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle la direction de...
-
Avis 20180416
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré sur la commune d'Aigues-Vives...