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Avis 20184860
Bordeaux Métropole
Copie de tous les arrêtés, permis de construire initiaux ou modificatifs délivrés, depuis 2013,...
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Avis 20184948
Mairie de Saint-Alban-Leysse
Communication, dans le cadre d'un arrêté pris par le maire le 5 juillet 2018, des documents...
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Avis 20185154
Mairie de Montaud (38)
Copie de l’arrêté du 19 mai 2018 portant retrait de l’autorisation délivrée le 22 décembre 2017.
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Avis 20193421
Mairie de Paris
Communication du dossier de déclaration préalable n° X, déposé le 2 novembre 2018, relatif au...
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Avis 20191704
Préfecture de la Loire-Atlantique
Consultation et copie, de l'intégralité des pièces du dossier de contrôle de légalité du permis...
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Avis 20190756
Mairie des Avirons
Copie, au format papier, à récupérer sur place, des permis de construire n° X et X relatifs à la...
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Avis 20190829
Mairie de Lagamas
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de la...
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Avis 20190881
Mairie de Paris
Communication de l'entier dossier de demande et d'instruction du permis de construire...
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Avis 20191199
Mairie d'Agos-Vidalos
Communication de l'intégralité du dossier concernant le permis d'aménagement du lotissement communal.
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Avis 20191251
Mairie de Trélazé
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dossier de demande et d’autorisation du permis de...
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Avis 20191383
Mairie de Gonneville-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire initial du bâtiment...
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Avis 20191441
Mairie de Clichy (92)
Copie, sous format dématérialisé et en couleur, des documents portant sur le le permis de...
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Avis 20191464
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Copie du dossier d'urbanisme relatif à la déclaration préalable DP 023 057 18 X00 16 déposée le...
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Avis 20191785
Mairie de Courtenay (38)
Communication de l'avis d'ENEDIS du 3 décembre 2015 visé par la décision portant opposition à la...
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Avis 20191800
Syndicat Eau et Assainissement des Trois Cantons
Communication de l'étude de sol pour l’obtention d’un certificat d’urbanisme, réalisée sur la...
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Avis 20192050
Mairie de Domène
Communication, dans le cadre d’un recours gracieux à l’encontre du permis de construire délivré...
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Avis 20192171
Mairie de Bures-sur-Yvette
Copie du/des dossier(s) DPC/Déclaration préalable de travaux liés à la propriété située sur la...
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Avis 20192181
Mairie du Chambon-Feugerolles
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux permis de...
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Avis 20192198
Mairie de Taussac
Communication, dans le cadre de la construction d'une chambre funéraire, des documents suivants...
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Avis 20192223
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communication, à ses frais, sous format papier ou dématérialisé, de la copie de l'entier dossier...