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Avis 20012475
ministre de l'équipement, des transports et du logement (DDE de la Savoie)
- copie de documents relatifs aux nuisances sonores occasionnées par la RN 90 :
- mesurages de...
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Avis 20130185
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des éléments suivants concernant la construction de l'autoroute A20 dans la plaine...
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Avis 20140746
Mairie de Buléon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20141096
Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Communication d'une copie des compte rendus établis par ASF avant et après l'incident ayant...
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Avis 20150176
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication des documents suivants concernant le projet de desserte routière en rive droite de...
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Avis 20150271
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication sur cédérom de l'ensemble des procès-verbaux du comité de pilotage du projet de...
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Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie des documents suivants :
1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...
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Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...
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Avis 20150590
Mairie de Tréglamus
Communication du protocole ou des éléments relatifs au protocole en cours de négociation avec...
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Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.
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Avis 20151743
Mairie de Monein
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...
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Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche
Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...
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Avis 20155857
Conseil départemental du Loiret (CG 45)
Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement ou au format papier, de l'étude d'impact...
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Avis 20155966
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de documents relatifs à la réalisation de l'aéroport du Grand Ouest...
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Avis 20161664
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication d'une copie du rapport d'étude du cabinet « BG Ingénieurs Conseils » sur le trafic...
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Avis 20184596
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication de l'intégralité des éléments de l'étude du bureau Egis évoquée dans le cadre de...