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Avis 20203918
Mairie de Troarn
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
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Conseil 20190471
Mairie de Magalas
Possibilité de communiquer, à un élu, le compte administratif et le tableau des effectifs de la...
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Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
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Avis 20153781
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants :
1) la liste mise à jour des collaborateurs de cabinet du 14ème...