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Avis 20184536
Centre hospitalier Maurice Despinoy de Fort-de-France
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) l'avis de vacance du poste de...
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Avis 20191437
Service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin (SDIS 68)
Communication de la délibération fixant les conditions de mise à disposition de la fédération...
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Avis 20192250
Mairie de Lognes
Copie ou consultation des délibérations suivantes relatives à la prime d'été :
1) la...
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Avis 20192455
Mairie de Marseille
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires des 19 avril 2018 et...
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Avis 20192459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Copie, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble...
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Avis 20192527
Ministère de la Justice
Communications des documents se rapportant à la commission administrative paritaire compétente à...
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Avis 20192673
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des documents concernant sa cliente :
1) les comptes rendus ou notes produits par...
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Avis 20192730
Mairie de Koungou
Copie, en enlevant tous les éléments personnels et privés, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20192777
Ministère de l'Intérieur
A) consultation et copie du rapport, rédigé par le commandant X, en date du 21 juin 2017,...
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Avis 20192813
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X, agent départemental, la...
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Avis 20192933
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Communication des documents suivants :
1) les trois avis du chef de groupement, le Colonel X,...
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Avis 20192941
Mairie de Nemours
Communication, pour chacun des agents suivants Madame X, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20192977
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain (SDIS 01)
Communication de l'ensemble des tableaux d'avancement à jour au 1er janvier 2019.
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Avis 20193189
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents produits au titre des années 2017 et 2018 par le conseil national...
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Avis 20193323
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents concernant Madame X :
1) sa fiche de poste au 1er décembre 2016 et...
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Avis 20193328
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Communication de sa fiche de positionnement établie par Madame X complétée suite à l'entretien...
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Avis 20193362
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de sa demande de mobilité (PM 104) signé par la direction pour le cycle 2019-09.
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Avis 20193483
Ministère des Armées
Communication de la décision l'affectant à la Direction du service national pour la période...
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Avis 20193485
Université Grenoble Alpes
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20193760
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication de la liste des agents promouvables ainsi que des promus de la catégorie «...