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Avis 20195137
Association Foncière Pastorale Autorisée de Carpineto
Communication, sous forme numérique de préférence, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Conseil 20195658
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Possibilité de communiquer le procès‐verbal de vérification d’une régie de recettes (service...
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Conseil 20195720
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Caractère communicable, à un quotidien régional, des documents comptables et financiers suivants...
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Avis 20200196
Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les rapports financiers complets accompagnés de ses...
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Avis 20200694
Mairie de Wintzenheim (68)
Communication des documents suivants :
1) la copie des fiches de salaire de Madame X, X ;
2) le...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20200844
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication du document émanant du préfet de Savoie accordant l'autorisation au président de...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20190705
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie numérique, des titres émis par la commune de Dompnac pour un montant de 6 610 €...
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Avis 20192390
Mairie d'Onnaing
Copie du grand livre de la commune pour l’année 2018 par fonctions et précisant le libellé des...
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Avis 20192448
Mairie de Pexiora
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20192609
Mairie de Meylan
Copie, par envoi postal, du registre de taxes et contributions d'urbanisme, prescrit à l'article...
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Avis 20192991
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste de...
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Avis 20193008
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support papier, des documents suivants :
1) les rôles de 2016 à 2018 concernant la...
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Avis 20193107
Mairie de Oinville-sur-Montcient
Consultation des comptes de la commune et notamment les éléments suivants :
- concernant la...
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Avis 20193129
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants établis dans le cadre d'une mission de service public...
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Avis 20193136
Mairie de Milly-la-Forêt
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des documents justifiant...
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Avis 20193169
Mairie de Gisors
Communication des comptes de l'association « Eure Digital ».
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Avis 20193238
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents relatifs aux mandats des comptes 60623 (alimentation), 6234...