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Avis 20181473
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication de la liste des établissements médicaux-sociaux d’Ile de France recevant un...
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Avis 20181556
Mairie de Collioure
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, d'un compte administratif et d'un budget...
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Avis 20181567
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Copie de la décision relative au financement de l'opération « Imagine Villeneuve ».
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Avis 20181590
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la commune de Labruyère :
1)...
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Avis 20181374
Mairie de Villers-sous-Saint-Leu
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal et membre de la commission « fêtes et...
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Avis 20181379
Centre hospitalier de Dreux
Copie de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'établissement.
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Avis 20180557
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication des grands livres budgétaires pour les années 2016 et 2017.
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Avis 20180779
Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC)
Copie des documents suivants :
1) le détail des opérations comptables de l'association « Comité...
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Avis 20180896
Association Foncière de Normée
Copie, en leur qualité de membres de l'association foncière de Normée, de documents relatifs aux...
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Avis 20180918
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication du dernier inventaire comptable à jour de la communauté de communes.
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Conseil 20180923
Communauté de communes du pays de Grésivaudan
Caractère communicable de la comptabilité analytique de la communauté de communes, notamment un...
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Avis 20180934
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication au format pdf, de documents relatifs aux véhicules :
- Citroën DS4 immatriculé...
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Avis 20181952
Société Publique Locale Lascaux Exposition Internationale (SPL)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Avis 20180117
Centre Intercommunal d'Action Sociale de Lamballe Terre et Mer
Copie et publication au journal officiel des associations, en sa qualité de conseiller...
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Conseil 20180396
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Caractère communicable, à un particulier, des comptes de gestion d'une commune sous un format...
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Avis 20180415
Mairie de Grasse
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) concernant les...
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Avis 20180483
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du rapport d'orientation budgétaire 2018 approuvé par le conseil d'administration...
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Avis 20180556
Métropole du Grand Paris
Communication des grands livres budgétaires pour les années 2016 et 2017.
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Avis 20180558
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des grands livres budgétaires pour la période courant de 2015 à 2017.
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Conseil 20180393
Office de tourisme Médoc Atlantique
Caractère communicable, à un maire d’une commune située sur son territoire, du grand livre de...