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Avis 20171084
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant les années 2015 et 2016...
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Avis 20172419
Mairie de Ris-Orangis
Communication, en sa qualité d'élu municipal, de l'ensemble des documents relatifs à la décision...
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Avis 20172614
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les extraits des comptes de...
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Avis 20173017
Mairie de Nice
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20174097
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
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Avis 20173084
Mairie de Loos
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173086
Mairie de Marly (59)
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173088
Mairie de Maubeuge
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173089
Communauté de communes du Pays du Clermontois
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20173090
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20173091
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173092
Mairie de Montataire
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20171973
Mairie de Nîmes
Communication du compte administratif 2016 de la commune, ainsi que ses annexes.
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Avis 20172027
Mairie de Saint-Sever
1) communication du détail des écritures aux comptes administratifs 2015 et 2016 des comptes...
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Avis 20172028
Mairie de Saint-Mars-d'Outillé
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme électronique – au format CSV de...
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Avis 20172050
Mairie du Tuzan
Consultation, en sa qualité de première adjointe de la commune et de rapporteur de la commission...
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Avis 20172063
Mairie d'Arvillard
Copie, par courrier électronique, des comptes de gestion et des comptes administratifs (budgets...
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Avis 20172087
Mairie de Saint-Malo
Copie du plan pluriannuel d'investissement (PPI) de la ville.
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Conseil 20172130
Communauté de communes du bassin de Pont-à-Mousson
Caractère communicable, à un conseiller communautaire, des principaux redevables (noms et...
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Avis 20172136
Mairie de Neuviller-lès-Badonviller
Communication des documents relatifs aux comptes de la commune pour l’année 2015, notamment :
1)...