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Avis 20233186
Mairie de Quernes
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Avis 20232775
Communauté de communes de Randon-Margeride
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Avis 20227582
Etablissement public territorial Plaine Commune
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Avis 20227950
Mairie de Roquefort-des-Corbières
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Avis 20224833
§ Mairie de Montcombroux-les-Mines
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Avis 20225458
Préfecture de l'Aude
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Avis 20224148
Mairie de Grenoble
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Avis 20223481
Mairie d'Etampes
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Avis 20222398
Mairie de Kintzheim
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Avis 20222069
Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
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Avis 20222077
Ecole nationale supérieure Louis Lumière
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Avis 20220779
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants :
1) le registre R332/41 le plus récent ;
2) l'intégralité des TLE...
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Avis 20220991
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie électronique, des documents comptables concernant la commune du Teil :
1)...
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Avis 20220766
Mairie de Carquefou
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Avis 20220619
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication des budgets et comptes de X.
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Avis 20216892
Mairie de Montreuil
Communication, notamment en tant que conseiller municipal, de l'ensemble des documents...
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Avis 20216968
Mairie de La Chapelle-Moulière
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'un jardin communal biologique...
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Avis 20216982
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des factures et attestations de présence aux formations des élus dispensées par la...
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Avis 20215837
Mairie de Jouarre
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les devis et...
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Avis 20214086
Syndicat intercommunal à vocation multiple des Plaines et Coteaux du Volvestre (SIVOM 31)
Communication des documents comptables attestant du fait que le SSIAD-ESA n'a pas perçu les...