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Avis 20194832
Mairie de Frontignan
Consultation des documents suivants pour les trois dernières années :
1) les budgets principaux...
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Avis 20194874
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats des comptes...
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Avis 20194903
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats concernant les...
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Avis 20195920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents comptables suivants concernant la commune de Corcieux :
1) le compte de...
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Avis 20196140
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats des comptes 6247 «...
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Avis 20200583
Mairie de Reichstett
Copie certifiée conforme des documents suivants :
1) les titres de recettes ainsi que les...
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Avis 20200897
Mairie d'Estagel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du compte administratif 2019, dans son ...
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Avis 20200931
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs à la taxe d’enlèvement des...
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Avis 20201226
Mairie de Fontgombault
Communication des documents suivants :
1) la facture de Monsieur X relative à l'étude du projet...
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Avis 20201302
Mairie de Monieux
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal au format...
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Avis 20195099
Mairie de Mimizan
Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...
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Avis 20192991
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste de...
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Avis 20193008
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support papier, des documents suivants :
1) les rôles de 2016 à 2018 concernant la...
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Avis 20193129
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants établis dans le cadre d'une mission de service public...
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Avis 20193803
Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Communication des documents relatifs à la gestion de la rénovation du groupe scolaire Jean...
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Avis 20193874
Mairie de Saint-Laurent-du-Verdon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des factures téléphoniques détaillées de...
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Avis 20193928
Mairie d'Haplincourt
Consultation des comptes de la mairie pour l'année 2018 comprenant les éléments suivants :
1)...
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Avis 20193989
Mairie du Chesnay
Communication, sous forme papier ou dématérialisée, de l'intégralité du dossier détaillant les...
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Avis 20194216
Mairie de Grasse
Communication de la copie de la ou des facture(s) d'impression ayant permis de produire le...
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Avis 20194673
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'exhaustivité des pièces accompagnant les...