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Avis 20131401
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie des comptes rendus d'activité et des factures justifiant les paiements effectués à la...
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Avis 20131471
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) la convention liant le syndicat et la commune de Saint-Saëns...
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Avis 20131560
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents faisant apparaître les consommations de gaz et d'électricité du...
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Avis 20131586
Mairie de Pélissanne
Copie des comptes du comité communal d'action sociale d'une part, et de l'association Pélissanne...
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Conseil 20131645
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
1) caractère communicable des documents comptables des services d'aide à domicile (budgets,...
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Avis 20131748
Mairie de Loulans-Verchamp
Communication des délibérations, devis et factures relatifs aux travaux réalisés par les...
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Avis 20131761
Mission locale Portes de Provence
Communication des budgets de l'association Point d'accueil et d'écoute des jeunes de Montélimar...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20131915
Mairie de Menton
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20131917
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) la facture Sydel d’un montant de 39 874,37 euros, sur...
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Avis 20131940
Mairie de Quintenas
Consultation des documents suivants :
1) le budget total annuel de la commune pour 2011 et 2012...
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Avis 20131949
Mairie de Cabriès
Communication du compte analytique du Parc Club de l'Arbois.
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
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Avis 20132080
Mairie de Grenoble
Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures relatifs à la campagne de communication...
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Avis 20132081
Association du centre équestre de Gennevilliers (ACEG)
Consultation des comptes de l'association pour la saison en cours ou, à défaut, la saison précédente.
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Avis 20132087
Communauté de communes du pays de Fontainebleau
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) le grand livre M14 de...
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Avis 20132116
Office de tourisme de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations du conseil...
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Conseil 20131892
Conseil régional de Poitou-Charentes
Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, expert-comptable, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20132124
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Communication des documents suivants :
1) les analyses des besoins sociaux de la commune pour...
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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...