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Avis 20163552
Mairie de Tinqueux
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des...
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Avis 20163615
Mairie de Meyrargues
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du bilan financier...
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Avis 20162794
Mairie de Gilette
Copie du justificatif de paiement de la somme de 800 euros à la commune, par Monsieur X, prévu...
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Avis 20163426
Mairie de Grenoble
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20163439
Mairie de Grenoble
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20163449
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20163609
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des factures, et bordereaux de paiement relatifs à celles-ci, concernant les...
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Avis 20163803
Mairie du Luc-en-Provence
Copie du rapport d'audit relatif à la situation financière de la commune, ainsi que le nom du...
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Avis 20163841
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie par courriel, des documents aux points 1, 2 et 7, et au format Excel ou tout autre format...
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Avis 20163869
Mairie des Contamines-Montjoie
Communication des pièces justificatives correspondant aux lignes de comptes suivants :
1) le...
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Avis 20163706
Mairie de Marly (59)
Communication du compte administratif 2015 et de ses annexes, dont l'état de la dette.
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Avis 20163748
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication des bilans comptables concernant les dossiers suivants :
1) Ballades en terres...
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Avis 20163760
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163808
Communauté de communes du Pays Noyonnais
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163809
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163824
Mairie de Nogent-sur-Oise
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163825
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163836
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163851
Mairie de Montataire
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163883
Préfecture du Gard
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération autorisant la commune...