-
Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
-
Avis 20155023
Mairie de Cormelles-le-Royal
Copie, sous format « EXCEL », en qualité d'élus de l'opposition, de l'intégralité du grand livre...
-
Avis 20155074
Mairie de Quiévrechain
Copie, en sa qualité de président du groupe des élus minoritaires, de l'intégralité de l'audit...
-
Avis 20155099
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication du grand livre des dépenses et des recettes de la comptabilité 2014 comprenant la...
-
Avis 20155296
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie des documents suivants :
1) la facturation des reprises de matériaux de l'ancienne maison...
-
Avis 20154964
Mairie de Maubeuge
Communication du compte administratif 2014 de la ville de Maubeuge, avec ses annexes.
-
Avis 20155123
Association communale de chasse agréée du Sauze-du-Lac (ACCA)
Communication des comptes de l'association pour 2014 et 2015, accompagnés des relevés bancaires...
-
Avis 20155224
Mairie de Fertans
Consultation des titres de recettes émis en 2013 et 2014.
-
Avis 20155227
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) la note d'honoraires de Maître X payée par la commune, à la...
-
Avis 20155235
Mairie de Huisseau-sur-Cosson
Communication, par courriel, des factures et autres pièces justificatives des dépenses mandatées...
-
Avis 20155275
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, par courriel :
1)...
-
Avis 20155323
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du compte administratif 2014 de la régie...
-
Avis 20155370
Mairie d'Orchies
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
-
Avis 20155421
Conseil départemental de l'Hérault
Communication d'une copie de la délibération du conseil départemental portant attribution d'une...
-
Avis 20155428
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication de la répartition des salaires, par poste, concernant les comptes 6411, 6218 et...
-
Avis 20155545
Mairie de Grenoble
Communication, en ses qualités de conseiller municipal et de conseiller communautaire de...
-
Avis 20155599
Mairie des Contamines-Montjoie
Copie des documents comptables 2015, notamment :
1) le compte de gestion ;
2) les différents...
-
Avis 20162263
Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL)
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le contrat...
-
Avis 20162943
Mairie de Pouldreuzic
Consultation des titres de recettes émis à la suite de la délibération du 30 septembre 2011...
-
Avis 20163106
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...