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Avis 20191493
Régie municipale Energis de Saint-Avold
Consultation de l'ensemble des documents relatifs aux budgets et comptes financiers de la régie,...
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Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...
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Avis 20191656
Mairie de Saint-Barthélemy-d'Agenais
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des comptes de la commune et de ses annexes,...
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Avis 20191714
Mairie de Bruille-Saint-Amand
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20191741
Communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et arrêtés de modification des régies de...
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Avis 20191750
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents relatifs à l'opération de construction d'une école de musique, de...
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Avis 20191863
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents suivants concernant la communauté de...
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Avis 20191917
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication, concernant les associations CAFFES (Centre national d'Accompagnement Familial et...
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Avis 20192153
Mairie de Jargeau
Communication de l'état des actifs de la commune.
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Avis 20192291
Mairie de Nice
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des déplacements, hôtels et...
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Avis 20192333
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des comptes de la commune de Pézilla-la-Rivière, notamment :
1) les dépenses...
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Avis 20192384
Mairie de Pexiora
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, du grand livre 2018 et...
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Avis 20192394
Mairie de Peymeinade
Communication, au format papier ou électronique, des documents suivants :
1) la maquette du...
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Avis 20192405
Mairie de Pexiora
Communication, en sa qualité de conseiller de municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20192417
Mairie de Franconville
Copie, par courrier électronique, du détail du calcul conduisant la municipalité de Franconville...
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Avis 20192506
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication ou consultation par les parents adhérents, des comptes de l'association «...
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Avis 20192543
Mairie d'Abbécourt (02)
Consultation sur place des pièces comptables 2016-2017 de la commune.
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Avis 20192660
Mairie de Saint-Pierre-la-Palud
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes analytiques de la commune pour...
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Avis 20192714
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
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Avis 20193028
Mairie du Pontet
Copie des factures depuis 2014, inscrites dans les différents articles budgétaires suivants du...