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Conseil 20153250
Mairie de Royan
Caractère communicable du rapport d'analyse des offres relatif au marché à bons de commande pour...
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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
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Avis 20153294
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les différentes...
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Avis 20153330
Mairie de Sainte-Marie-du-Mont
Copie du nouveau marché de maîtrise d'œuvre concernant la réalisation d'un réseau d'eaux usées...
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Avis 20153386
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) l'article 13 intitulé « Redevance » de la convention...
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Avis 20153393
Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF)
Copie du cahier des charges de la concession signé avec ERDF (réseau de distribution) et EDF...
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Avis 20153419
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants concernant le marché à procédure adaptée N° 2015950IMPI030...
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Avis 20153427
Communauté de communes du Sartenais Valinco
Copie des documents suivants :
1) l'avenant sur le nouveau contrat d'affermage pour les communes...
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Avis 20153428
Mairie du Tampon
Copie des documents suivants relatifs à un marché d'acquisition de vêtements et d'accessoires de...
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Avis 20153444
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Avis 20153452
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Conseil 20153997
Mairie de Provins
Caractère communicable et modalités de communication, à un cabinet d'avocats, conseil de la SAS...
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Conseil 20154099
Mairie de Bourges
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20154158
Institut national de la transfusion sanguine (INTS)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du candidat retenu comprenant...
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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20153038
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format électronique, de l'évaluation préalable communiquée à la...
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Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...