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Avis 20140606
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre, déclaré sans...
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Avis 20140120
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20134857
Mairie de Baudinard-sur-Verdon
Copies des documents suivants se rapportant aux marchés de construction d'une salle des fêtes et...
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Avis 20133561
Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA)
Communication, de préférence sous format électronique, des rapports, études et diagnostics remis...
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Avis 20134550
Mairie de Varennes sur Amance
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'aménagement de...
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Avis 20133298
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Copie de documents relatifs à un marché d'études de classement des mémoriaux de...
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Avis 20132978
Communauté d'agglomération d'Annecy
Communication des documents suivants relatifs au concours d'architectes ayant pour objet la...
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Conseil 20132238
Mairie de Mondonville
Caractère communicable, à trois groupements de candidats admis à participer au concours...
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Avis 20136042
Mairie de Lourdes
Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur les travaux du château de...
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Avis 20132280
Mairie de Sète
Communication de l'audit commandé par la commune concernant la gestion des deux parkings dont le...
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Avis 20131867
Mairie de Lambesc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission de...
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Conseil 20131026
Mairie d'Eloyes
Caractère communicable sous la forme de consultation, à l'ancien maire, des documents suivants...
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Avis 20131336
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et...
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Conseil 20130879
Mairie d'Arcachon
Caractère communicable au président de l'association pour la sauvegarde du site d'Arcachon...
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Avis 20123827
Mairie de Versailles
Communication du rapport d'audit établi par le cabinet Cantineo relatif au marché public ayant...
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Avis 20123872
Ministère de l'éducation nationale
Communication auprès de la direction générale de l'enseignement scolaire, de préférence par...
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Avis 20123919
Conseil général de la Haute-Garonne
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Conseil 20091744
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
- caractère communicable à un candidat non retenu au titre du lot 2 (Seine-et-Marne) d'un marché...
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Avis 20090624
président du conseil général de la Savoie
- copie des pièces justificatives relatives aux procédures d'avis d'appel public à candidatures...
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Avis 20090412
président de la communauté de communes du Pays de Perreux
- copie, dans son intégralité, du rapport d'analyse des offres relatif au marché de collecte des...