-
Avis 20191928
Bordeaux Métropole
Communication des annexes à la délibération n° 2018-440 du 6 juillet 2018 - « Délégation de...
-
Avis 20192005
Ports de Paris
Communication des documents relatifs à la refacturation de charges d’exploitation dans le cadre...
-
Avis 20192049
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication des documents suivants, relatifs au programme de rénovation de l'immeuble des 3,...
-
Conseil 20192069
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
Caractère communicable des annexes suivantes relatives au contrat de délégation de service...
-
Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon
Communication des documents suivants :
1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
-
Avis 20192264
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport conjoint de l’IGAS et de l’IGF de février 2015 sur la filière plasma,...
-
Avis 20192311
Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
Communication, sous format électronique de préférence, du rapport établi par un consultant...
-
Avis 20192396
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication des documents suivants :
1) les trois dernières cartes scolaires de la ville,...
-
Avis 20192419
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Communication des documents relatifs à la délibération n° 2018.14.12 du 13 décembre 2018 portant...
-
Avis 20192576
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats de délégation...
-
Avis 20192668
Agence française pour la biodiversité
Communication d’une extraction des données de la banque nationale des ventes des distributeurs...
-
Avis 20191511
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Conseil 20193422
ICAN - Institute of Cardiometabolism And Nutrition
Caractère communicable, à des candidats non retenus, des documents relatifs à des marchés...
-
Avis 20193700
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la copie des documents administratifs relatifs à l’aide à l’écriture de...
-
Avis 20192155
Université de Paris
Copie, au format pdf, des documents relatifs à l'appel à projet pour attribution de bourses de...