-
Avis 20162809
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents attestant que les Commissions départementales d'aménagement...
-
Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
-
Avis 20163008
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) le contrat liant la commune aux prestataires du Grand Stade...
-
Avis 20162113
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché public ayant...
-
Avis 20162584
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...
-
Avis 20162657
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants portant sur l'acquisition d'un outil national de gestion...
-
Avis 20162140
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des décomptes globaux définitifs par lots...
-
Avis 20162210
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication des documents suivants :
1) le ou les contrats conclus entre la régie ECOTRI...
-
Avis 20162255
Mairie de Maubeuge
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...
-
Avis 20161887
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161889
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161890
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161891
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161967
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'ensemble des autorisations d'exploiter obtenues par le GAEC de X à Saulxerotte, pour...
-
Avis 20161978
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Communication des documents suivants :
1) les documents du contrat de concession conclu entre...
-
Avis 20161998
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication des documents d'identification des entreprises correspondant aux codes emballeurs...
-
Avis 20161660
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'ensemble des documents concernant la...
-
Avis 20161222
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)
Communication des dossiers soumis au comité technique et/ou au conseil d'administration en vue...
-
Avis 20161315
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) l'appel d'offres relatif au marché public...
-
Avis 20161491
Communauté de communes du Haut-Ségala
Communication des documents suivants relatifs à la faisabilité d'un projet éolien sur le...