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Avis 20214681
Mairie de Puzieux
Communication, au format électronique ou par voie postale à ses frais, de la copie des documents...
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Avis 20215106
Mairie de Moineville
Communication, par voie postale ou de manière dématérialisée, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215344
Mairie de Marcoussis
Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...
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Avis 20211900
Mairie de Port-la-Nouvelle
Communication, à ses frais, dans le cadre de la cabanisation effectuée par son voisin, Monsieur...
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Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique
Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...
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Conseil 20211521
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Caractère communicable, à la suite de l’approbation du plan local d'urbanisme intercommunal...
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Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...
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Avis 20213020
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication de l'étude environnementale réalisée par le cabinet Simethis intervenue dans le...
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Avis 20213140
Mairie de Saillans
Communication de l’ensemble des éléments qui auraient été mis à la disposition des conseillers...
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Avis 20213214
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20213235
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...
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Avis 20213267
Mairie de Breuillet (91650)
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20213268
Préfecture de l'Essonne
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20212562
Syndicat mixte des eaux de la Vallée de l'Hérault
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
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Avis 20211822
Communauté de communes Ponthieu-Marquenterre
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, au format papier, par courrier postal,...
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Avis 20212349
Mairie de Bélarga
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
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Avis 20211849
Mairie de Genas
Copie, par courrier postal, des documents suivants :
1) les règlements écrits et graphiques de...
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Avis 20210869
Mairie de Lancieux
Communication de la copie des documents suivants :
1) le plan d’aménagement et de développement...
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Avis 20211107
Communauté de communes de la Plaine d'Estrées (CCPE)
Communication de la copie du registre et du rapport de l’enquête publique relative au projet de...
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Avis 20211262
Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie des documents suivants :
1) le plan...