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Avis 20190489
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)
Copie des décisions motivées relatives à la rétrocession de parcelles de terre sur lesquelles la...
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Avis 20190503
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20190709
Mairie de Luc-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant la signature avec un office notarial d'un mandat...
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Avis 20190876
Mairie Alby-sur-Chéran
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à l'ouverture...
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Avis 20190878
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, de préférence par courrier électronique, de tout courrier et/ou courriel relatif aux...
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Avis 20190914
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants :
1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...
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Avis 20191097
Province des Iles Loyauté
Communication des documents dans le cadre de l’appel d’offre concernant le marché du pont Lekiny...
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Avis 20191161
Mairie de Saint-Bon-Courchevel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20191203
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents contractuels relevant de l'accord-cadre ayant pour objet la...
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Avis 20191210
Mairie de Romainville
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 218024 ayant pour objet...
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Avis 20191285
Mairie de Bois-Colombes
Communication, sous forme d'un CD, des pièces suivantes du lot n°1 « clos couvert » du marché...
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Avis 20191315
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Azote liquide » du marché public ayant...
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Avis 20191336
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication du marché (acte d’engagement) signé avec la société ACTICONSEIL, portant sur une...
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Avis 20191387
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec remise de copies, des...
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Avis 20191410
Conseil départemental de la Vendée
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'aménagement de la...
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Avis 20191439
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué sous la référence...
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Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...
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Avis 20191474
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication des documents suivants relatifs au marché « Fourniture de produits...
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Avis 20191475
Groupement de coopération sanitaire blanchisserie
Communication des documents relatifs au marché portant sur la « fourniture de produits...
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Avis 20191535
Conseil départemental des Yvelines
Communication du rapport d’analyse des offres du marché de télégestion attribué le 25 avril 2017...