Recherche - CADA

10/10/2013 Agriculture Industrie Affaire courante

Avis 20135523
Conseil général de l'Isère

Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 22 ayant pour...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133246
Musée d'Orsay

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

10/10/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien

Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20133442
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)

Copie des documents suivants : 1) le contrat de cession conclu avec la société France Télécom...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133448
Conseil général de l'Isère

Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 10 ayant pour...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133464
Mairie de Saint-Anne

Copie des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133466
Mairie de La Possession

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec l'institut de sondages CSA...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133471
Syndicat intercommunal pour les réseaux de communications électroniques de l'agglomération grenobloise (SIROCCO)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133476
Conseil général du Rhône

Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs
Avis 20133477
Mairie de Biarritz

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133478
Mairie des Mureaux

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133479
Mairie du Havre

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la convention de...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133480
Mairie de Brest

Copie, de préférence par courrier électronique, des délibérations du conseil municipal...

10/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20133481
Mairie de Saint-Etienne

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20133482
Centre hospitalier d'Ernée

Communication des documents suivants, relatifs à un marché public pour lequel la candidature du...

10/10/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133483
Mairie du Relecq-Kerhuon

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délégation de...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Délégation de service public Contrats administratifs
Avis 20133486
Mairie de Champagnole

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la convention passée...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133487
Mairie de Poligny

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la convention passée...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133490
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Alliance Nord-Ouest

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133494
Syndicat intercommunal du Liévinois pour le développement de la communication (SILDEC)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs