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Avis 20134445
Mairie d'Herbignac
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le rapport de présentation du POS...
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Avis 20134455
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...
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Avis 20134463
Mairie de Palau-del-Vidre
Copie des documents suivants relatif à la révision du PLU de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20133884
Mairie de Saint-Jean-Lasseille
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et des parcelles cadastrées section B n° 41 à...
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Avis 20134165
Mairie de Villevaudé
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...
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Avis 20134189
Communauté de communes du Val d'Issole
Copie des documents suivants :
1) l'acte de vente par la SAFER à la Communauté de communes de...
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Avis 20134192
Mairie de Pignan
Copie des questions que le demandeur, en sa qualité d'élu FCPE au conseil d'administration du...
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Avis 20134387
Mairie de Vertou
Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...
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Avis 20134418
Mairie de La Ville-du-Bois
Copie, de préférence sur CD-Rom, sur clé usb ou papier, de documents relatifs à l'implantation...
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Avis 20133736
Mairie de Landebia
Copie de documents relatifs au POS de la commune à la suite de la vente par son client à la...
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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
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Avis 20133896
Mairie de Montescot
Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.
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Avis 20133898
Mairie de Mios
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20133998
Mairie de Roquevaire
Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
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Avis 20134002
Mairie de l'Hôpital-le-Grand
Copie du compte rendu de la réunion relative à la révision du POS en PLU en date du 15 mai 2013,...
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Avis 20133372
Mairie de Montchal
Communication des documents suivants relatifs à la carte communale :
1) l'entier dossier...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133469
Mairie de Lanta
Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant...