-
Avis 20211878
Etablissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise (EPSM 59)
Communication de la copie de l’arrêté ayant nommé son client stagiaire de la fonction publique...
-
Avis 20212058
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des arrêtés et /ou avenants la concernant permettant de clarifier ses missions,...
-
Avis 20212108
Centre hospitalier de Falaise
Communication de la copie des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) le procès-verbal de...
-
Avis 20212217
Mairie de Paris
Communication de la ou des décisions portant nomination des candidats admis au poste de...
-
Avis 20212452
Université de Bretagne Sud
Communication des documents, le concernant, relatifs à la promotion par liste d'aptitude 2021 au...
-
Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
-
Avis 20212513
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre de la constitution de son dossier de candidature pour l'accès au...
-
Avis 20212623
Préfecture de police de Paris
Communication, dans le cadre de sa demande de pension, de son décret de radiation des services...
-
Avis 20212727
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication de l'arrêté de nomination au grade de commandant du capitaine X.
-
Avis 20212845
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale...
-
Avis 20212857
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de documents administratifs :
1) l'acte administratif portant recrutement de...
-
Avis 20210867
Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Communication du cahier des charges/contrat du consultant en charge de la mission d'appui mise...
-
Avis 20210874
Ministère des armées
Copie de l’ensemble des courriers électroniques faisant mention de son nom détenus par Monsieur X.
-
Avis 20210890
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20210977
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants relatifs aux opérations de carrière et de mutation des...
-
Avis 20210993
Ministère des armées
Communication de l'intégralité de son dossier de saisine de l'inspection des armées, pour...
-
Avis 20210997
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, relatifs à son client :
1) l'arrêté de radiation des...
-
Avis 20211069
Mairie de Mantes-la-Jolie
Communication, dans le cadre de son départ à la retraite programmé le 1er avril 2021, d'une...
-
Avis 20211773
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) les notes de service concernant les affectations des agents...
-
Avis 20211899
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...