-
Avis 20182617
Mairie de Forcalqueiret
Communication de l'arrêté de délégation concernant deux nouveaux adjoints élus le 13 mars 2018.
-
Avis 20182620
Mairie de Secheras
Communication des documents suivants :
1) les budgets de la commune pour les années 2015 - 2016...
-
Avis 20182644
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication de l'intégralité du compte rendu de l'entretien professionnel de sa cliente pour...
-
Avis 20182666
Ministère de l'économie et des finances
Communication, par courrier électronique, du tableau d'avancement du corps des ingénieurs de...
-
Avis 20182677
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication sur clé USB ou CD-ROM ou photocopie de documents relatifs au PLU de la commune...
-
Avis 20182680
La Poste
Communication de l'intégralité du dossier de son client, employé au centre de traitement du...
-
Avis 20182688
Communauté de communes du Bassin de Vie de l'Île-Rousse (CCBIR)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de subventions inscrits au compte...
-
Avis 20182699
Mairie d'Aigues-Vives (34)
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération adoptant le PLU ;
2) la...
-
Avis 20182714
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'état des travaux réalisés par les membres de la commission consultative des services...
-
Avis 20182733
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté relatif à son placement en congé en plein traitement pour la période...
-
Avis 20182734
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de l'état spécial annexé au budget de la commune de Formiguères retraçant les...
-
Avis 20182749
Mairie de Meylan
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 38229161004 (X) :
1) la déclaration...
-
Avis 20182760
Communauté d'agglomération du Muretain
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de sa cliente.
-
Avis 20182762
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)
Copie de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif.
-
Avis 20182764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication des documents relatifs au tracé du réseau d'assainissement sur la commune de...
-
Avis 20182772
Mairie de Barjac
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des originaux du dossier complet relatif...
-
Avis 20182774
Mairie de Nantes
Communication des documents synthétisant les éléments suivants :
1) les actions de formation des...
-
Avis 20182778
Mairie de Mauchamps
Consultation des pièces comptables (factures, mandats) du compte 6232 de l'exercice 2017.
-
Avis 20182803
Mairie de Gourbit
Consultation du grand livre pour l'année 2017.
-
Avis 20182901
Etablissement public territorial Plaine Commune
Communication de l’intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de son client.