-
Avis 20132717
Mairie d'Amiens
Copie des arrêtés sanctionnant les agents de la collectivité pour falsification de procès-verbal.
-
Avis 20132762
Mairie de Sevran
Communication de la liste des agents occupant les postes de développeurs sociaux sur la commune.
-
Avis 20132768
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des bulletins de paie de Messieurs XXX XXX et XXX XXX pour la période du 1er janvier 2012...
-
Avis 20132824
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication du tableau des effectifs depuis octobre 2009.
-
Avis 20132916
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray
Communication des documents suivants relatifs aux cadres d'emploi de l'enseignement artistique...
-
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres
Communication des documents suivants :
1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...
-
Avis 20133257
Mairie de Versailles
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel sur l'obligation d'emploi des onze...
-
Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
-
Avis 20133310
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de la liste des vacataires travaillant à la COBAS mentionnant leur date d'embauche.
-
Avis 20133317
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité au sens de l'article 5-3...
-
Avis 20133334
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants concernant l'état de l'emploi des agents contractuels et...
-
Avis 20133338
Communauté de communes du Briançonnais
Communication des documents suivants :
1) les délibérations prises après avis obligatoire du...
-
Avis 20133675
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou son...
-
Avis 20133676
Mairie de Rennes
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou son...
-
Avis 20133707
Mairie de Villeneuve-lès-Béziers
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat en vigueur...
-
Avis 20133361
Mairie de Champagne-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal créant la régie...
-
Avis 20133976
Intercom du pays Beaumontais
Communication de la liste des personnels comprenant, pour chaque agent, les nom, prénom, grade...
-
Avis 20134193
Mairie d'Anzin
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou...
-
Avis 20134294
Mairie de Louhans
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de son détachement ;
2)...
-
Avis 20134578
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant les services et les agents de la police municipale de la...