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Avis 20131207
Communauté urbaine d'Alençon
Copie sur cédérom, le tarif appliqué par l'administration à la délivrance de photocopies...
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Avis 20131237
Intercom du pays Beaumontais
Copie de l'intégralité des documents ayant permis au conseil communautaire d'autoriser des...
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Avis 20131239
Mairie de Barquet
Copie de l'intégralité des documents permettant au conseil municipal d'accepter des études et...
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Avis 20131369
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants concernant le bâtiment dénommé « Serre de Valois », situé...
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Avis 20131594
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20132042
Mairie de Sète
Copie de documents relatifs à la procédure contentieuse engagée par la mairie à l'encontre des...
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Avis 20136046
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) la pétition du voisinage portant sur le dépôt de remblais sur...
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Avis 20133173
Mairie de Châtenay-Malabry
Copie de documents relatifs au permis de construire (PC n° 092019120798) :
1) le justificatif...
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Avis 20133184
Mairie de Rennes
Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
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Avis 20134329
Mairie de Baigts
Copie de documents relatifs à leur déclaration de clôture, postérieurs au 29 juin 2007, émanant...
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Avis 20130390
Mairie de Leucate
Copie des refus et/ou opposition délivrés ainsi que les dossiers de demande correspondants à...
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Avis 20131933
Mairie de Vanosc
Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...
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Avis 20132118
Mairie d'Harquency
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 02731513A0001 délivré le 29 mars...
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Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...
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Avis 20130593
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation individuelle de terrasse délivrée pour l'année...
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Avis 20130908
Mairie de Saint-Aubin
Copie des documents relatifs au permis de construire n° 0215411330002 déposé par Monsieur XXX...
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Avis 20131478
Mairie de Torcheville
Copie des documents suivants relatifs à la démolition d'une salle situé sur un terrain mis à la...
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Avis 20132304
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie des documents suivants pour les immeubles situés, 9 allée Massenet, cadastré section AO...
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Avis 20132439
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la déclaration préalable relative aux travaux de remise en état de la toiture d'anciens...
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Avis 20132538
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie de l'autorisation accordée au commerce « La Régaline » pour la construction d'une terrasse...