-
Avis 20164457
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Copie de documents relatifs aux anciens sites miniers situés sur les communes de...
-
Avis 20165013
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des études de...
-
Avis 20165071
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM)
Copie des rapports concernant les phases 1, 2 et 4 de l'étude de calage précis entre Beaucaire...
-
Avis 20165084
Mairie de Tarare
Communication du schéma de distribution d'eau de la ville de Tarare.
-
Avis 20165097
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...
-
Avis 20165103
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie du document établi par le Conseil national de la mer et des littoraux, relatif au...
-
Avis 20165112
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants :
- concernant les travaux portant sur l'écoulement des eaux...
-
Avis 20165126
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Boralex, ou une filiale,...
-
Avis 20165129
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...
-
Avis 20165133
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Communication du bilan relatif aux volumes d'eau prélevés par la société X dans les trois gites...
-
Avis 20165165
Mairie de Quend
Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à...
-
Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau
Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
-
Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)
Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...
-
Avis 20165204
Mairie de Beuil
Copie des relevés pour les dix dernières années minimum, mentionnant la quantité de mètres cubes...
-
Avis 20165213
Agence de l'eau Seine-Normandie
Communication de toute demande de subvention émanant des riverains de la rue des Villas...
-
Avis 20165239
SNCF
Copie de la convention signée entre La Poste et la SNCF, permettant l'utilisation d'un outil...
-
Avis 20165291
Mairie de Neuville-aux-Bois
Communication du schéma hydraulique des rejets d’eaux pluviales créé lors de la déconnexion...
-
Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
-
Avis 20165307
Préfecture de l'Aude
Copie, de préférence au format électronique via une plateforme de téléchargement, de documents...
-
Avis 20165376
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Copie des documents contenant les obligations contractuelles en vigueur entre le département du...