-
Avis 20160887
Mairie de Lanton
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20160890
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
-
Avis 20160891
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication du rapport d'expertise médicale à la suite de la convocation du 3 juillet 2014...
-
Avis 20160892
Mairie du Blanc-Mesnil
Communication de l'arrêté de titularisation sur le grade de rédacteur principal deuxième classe...
-
Avis 20160893
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Conseil 20160895
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Caractère communicable des annexes 1, 2 et 3 de l'avenant n° 4 au contrat de délégation de...
-
Avis 20160897
Préfecture de la Manche
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de parc éolien sur les...
-
Avis 20160898
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents étudiés lors du comité technique spécial départemental du 28 janvier...
-
Avis 20160899
Ministère de l'intérieur
Copie de son courrier adressé le 30 octobre 2014 au ministère concernant le renouvellement de...
-
Avis 20160901
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents, détenus par la Direction régionale des finances publiques de la Réunion, ...
-
Avis 20160902
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs à la réalisation d'une voie d'évitement RN1 à Saint-Gilles-les-Bains...
-
Avis 20160903
Mairie de Gasques
Communication des documents suivants, alors que le maire signale qu'ils sont consultables en...
-
Avis 20160904
Mairie de Bolbec
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive du personnel employé dans la...
-
Avis 20160905
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de la délibération approuvant le recul des limites de la zone rouge du plan de prévention...
-
Avis 20160909
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages...
-
Avis 20160911
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu par l'Architecte des Bâtiments de France dans le cadre du projet « maison...
-
Avis 20160912
Mairie de Savigny
Consultation des registres chronologiques de publication, d'affichage et de notification des...
-
Avis 20160913
Mairie de La Roche-sur-Foron
Copie de l'arrêté délivrant ou refusant le permis de construire PC 0722415A1037 à la société X.
-
Avis 20160914
Mairie de Gournay-en-Bray
Copie, de préférence au format électronique ou papier, du rapport du commissaire enquêteur...
-
Avis 20160915
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault (CPAM 34)
Communication des attestations d'indemnités journalières au titre de la maladie, de la maternité...