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Avis 20154210
Mairie de Carentoir
La copie des documents suivants :
1) le schéma directeur des eaux pluviales ;
2) le rapport de...
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Avis 20154221
Ministère de la justice
Communication d'une copie des décisions par lesquelles le directeur du centre pénitentiaire de...
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Avis 20154242
Mairie des Mages
Communication des documents suivants :
1) le contrat de prestations de services souscrit avec la...
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Avis 20154246
Tribunal d'instance du Raincy
Communication d'une copie de l'entier dossier de demande de certificat de nationalité française...
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Avis 20154255
Mairie de Ceignes
Communication d'une copie de l'autorisation d'exécution de travaux portant sur la construction...
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Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
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Avis 20154266
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CGFPT 60)
Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client, comprenant notamment...
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Avis 20154270
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication du compte rendu exhaustif de la réunion du 14 avril 2015 en présence du directeur...
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Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20154293
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20154307
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au poste de responsable du service financier et...
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Avis 20154317
Conseil départemental du Bas-Rhin
Communication des documents suivants concernant l'abattage d'arbres effectué sur la parcelle du...
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Avis 20154327
Mairie de Saint-Simon-de-Pellouaille
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20154329
Mairie d'Aureilhan
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20154330
Mairie de Balazuc
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...