-
Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
-
Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) « l'écoulement d'eau...
-
Avis 20150874
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...
-
Avis 20150876
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Consultation du dossier relatif à la l'opération de mise à 2 x 3 voies de la rocade sud de...
-
Avis 20150886
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Consultation ou copie de éléments relatifs au bâtiment de restauration scolaire et de la halte...
-
Avis 20150888
Mairie de Sevran
Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...
-
Avis 20150890
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie, en couleur, de documents relatifs au projet urbain « La Citadelle » :
1) l'étude d'impact...
-
Avis 20150903
Mairie du Paradou
Communication d'une copie du certificat de non-opposition à la déclaration préalable de travaux...
-
Avis 20150912
Mairie de Cabriès
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le certificat de conformité et le...
-
Avis 20150916
Mairie de Rouffach
Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...
-
Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
-
Avis 20150960
Préfecture de l'Eure
Copie des courriers du 11 avril 2013 et du 6 juin 2013 adressés au préfet de l'Eure, ayant...
-
Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...
-
Avis 20151057
Mairie d'Ambacourt
Communication d'une copie du procès-verbal d'infraction au permis de construire et aux...
-
Avis 20151090
Mairie de Rochefort
Copie des déclarations d’ouverture de chantier de Monsieur XX, relatives à ses permis de...
-
Avis 20150706
Mairie d'Elancourt
Copie des documents suivants :
- concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...
-
Avis 20150776
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication du recours contentieux exercé contre le plan de prévention des risques naturels...
-
Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...
-
Conseil 20150788
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable à un acquéreur potentiel d'un logement édifié par la SCI Les Vergers au...