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Avis 20142957
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie de l'arrêté municipal relatif aux modifications, sur la RN19, du carrefour au niveau du...
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Avis 20142958
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Copie de la notification de la décision de suppression de son poste d'agent d'accueil et de surveillance.
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Avis 20142959
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants établis à l'issue de la commission...
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Avis 20142960
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant l'activité exercé par l'établissement Le XXX...
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Avis 20142961
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG 59)
Communication du procès-verbal de la commission départementale de réforme (CDR) des agents de la...
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Avis 20142962
Préfecture de la Mayenne
Communication des documents suivants concernant l'activité exercé par l'établissement Le XXX...
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Avis 20142963
Association syndicale autorisée (ASA) des arrosants de Verquières
Copie du règlement de l'association nécessaire pour la répartition des eaux entre les divers...
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Avis 20142965
Pôle emploi
Copie de l'ensemble des pièces du dossier de son client.
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Avis 20142966
Mairie de La Jarne
Copie des documents suivants :
1) la convention conclue entre la commune et la communauté...
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Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
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Avis 20142968
Mairie de Terre-de-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le permis de construire et la déclaration préalable de...
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Avis 20142969
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie de son dossier composé des documents suivants :
1) l'arrêté...
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Avis 20142970
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie du second rapport établi par Monsieur XXX XXX, ergonome, à la suite de sa visite le 27...
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Avis 20142971
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de l'arrêté ministériel d'expulsion pris à son encontre le 8 décembre 2008.
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Avis 20142972
Ministère de la défense
Copie sans occultation et par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...
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Avis 20142975
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication du budget prévisionnel du projet de grand contournement est d'Alès (lot 1-...
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Avis 20142976
Préfecture du Rhône
Consultation des documents liés à des émissions de substance dans l'environnement concernant les...
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Avis 20142977
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Copie de l'intégralité du dossier d'instruction de la demande de reconnaissance de maladie...
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Avis 20142978
Mairie de Monpazier
Copie de l'ensemble des documents (courriers, directives, instructions, notes et réponses)...
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Avis 20142979
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan de prévention des risques...