-
Avis 20141364
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication des documents suivants relatifs au contrat de partenariat public-privé portant sur...
-
Avis 20141379
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural de Champagne-Ardenne (SAFER 51)
Communication des « références cadastrales des parcelles mentionnées dans les listes des...
-
Avis 20141472
Centre hospitalier de Chambéry
Communication des documents suivants, relatifs aux lots n° 23 et 24 du marché public ayant pour...
-
Avis 20141478
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des documents suivants :
1) les redevances payées par SFR et tout autre...
-
Avis 20141519
Conseil général du Nord (CG 59)
Copie des documents, relatifs au marché à bons de commande de prestations de conseil juridique...
-
Avis 20141526
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication des documents suivants relatifs à une procédure d'appel à projet pour la création...
-
Avis 20141544
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le bureau d'études HTC le 4 juillet...
-
Avis 20141545
Ministère de la défense
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de travaux de restauration...
-
Avis 20141548
Mairie de Duttlenheim
Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension et la...
-
Avis 20141561
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie du permis d'exploitation accordé à Monsieur XXX, gérant de la discothèque « XXX XXX » à Saint-Cast.
-
Avis 20141575
Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Copie papier des normes " petites entités " en vigueur à la date du contrôle qualité dont il a...
-
Avis 20141583
Mairie de Lentigny
Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
-
Avis 20141599
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Communication du rapport d'analyse des offres relatif au lot n° 41 du marché public ayant pour...
-
Avis 20141613
Conseil général du Tarn
Copie des documents suivants :
1) le budget de l'investissement détaillé concernant l'ensemble...
-
Avis 20141168
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20141243
Mairie de Chinon
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Conseil 20141244
Préfecture du Territoire-de-Belfort
Caractère communicable à la section syndicale Force Ouvrière des échanges de courriels,...
-
Avis 20141279
Valence agglo sud Rhône-Alpes
Communication des annexes 6 à 9 du contrat de délégation de service public passé avec la société...
-
Avis 20141349
Mairie de Sevran
Communication du rapport d'analyse des offres relatif au lot n° 2 du marché public ayant pour...
-
Avis 20141353
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre pour la...