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Avis 20204191
Mairie de Sorgues
Communication de la fiche de poste de responsable du secteur des recettes, poste qu'elle a...
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Avis 20204256
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) « ampliation formulaire demande fsl accès lieux du 27...
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Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d’offres concernant...
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Avis 20204630
Ministère de l'Intérieur
Communication du dossier administratif de nationalité de son client, initialement détenu par la...
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Avis 20204821
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté municipal spécifiant les règles de stationnement dans la rue Théroigne...
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Avis 20205048
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)
Copie d'une attestation de cessation de paiement d'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI)...
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Avis 20205096
Mairie de Bazas
Communication de la décision autorisant Monsieur X, gérant du tabac « Saint-Jean » à transférer...
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Avis 20205181
Mairie de Lavelanet
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du règlement de la zone où est...
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Avis 20205246
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)
Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des attestations le...
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Avis 20205405
Ministère de la Justice
Communication par voie électronique, pour son client incarcéré au Centre de détention de...
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Avis 20205497
Ministère de la Justice
Communication, par voie électronique, d'une copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu...
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Avis 20205499
Ministère de la Justice
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la copie du rapport d'incident...
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Avis 20205505
Mairie de Conca
Communication de la délibération du 8 septembre 2007 par laquelle le conseil municipal a...
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Avis 20205643
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication par voie électronique des procès-verbaux du conseil municipal du 19 novembre 2020.
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Avis 20205673
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie postale, de la décision de refus du titre de séjour de l'intéressé,...
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Avis 20210004
Mairie de Brié-et-Angonnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous format électronique ouvert (excel, cdv, xml),...
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Avis 20210055
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Communication de la délibération prescrivant et autorisant des travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20210059
Mairie de Narbonne
Copie de la délibération la plus récente de la CAP fixant les critères afférents au classement...
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Avis 20210088
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication des attestations de paiement de ses indemnités journalières pour la période allant...
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Avis 20210089
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication des attestations de paiement de ses indemnités journalières pour la période allant...