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Avis 20182354
Mairie de Montesquieu-Volvestre
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20182427
Mairie de Reyrieux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20182688
Communauté de communes du Bassin de Vie de l'Île-Rousse (CCBIR)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de subventions inscrits au compte...
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Avis 20182734
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de l'état spécial annexé au budget de la commune de Formiguères retraçant les...
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Avis 20182778
Mairie de Mauchamps
Consultation des pièces comptables (factures, mandats) du compte 6232 de l'exercice 2017.
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Avis 20182803
Mairie de Gourbit
Consultation du grand livre pour l'année 2017.
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Avis 20182922
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la quittance de loyer du mois de janvier 2018, relative au local loué au n° X, à usage...
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Avis 20183057
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courrier électronique ou support électronique non taxé, des...
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Avis 20183136
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183146
Mairie de Saint-Chinian
Copie, au format papier, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des mandats par...
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Avis 20183167
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20183453
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les rapports présentés dans le...
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Avis 20183567
Mairie de Ouistreham
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20183569
Mairie de Quiévrechain
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20184216
Mairie de Nancy
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...