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Avis 20210890
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20210977
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants relatifs aux opérations de carrière et de mutation des...
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Avis 20210993
Ministère des armées
Communication de l'intégralité de son dossier de saisine de l'inspection des armées, pour...
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Avis 20211899
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
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Avis 20212226
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants le concernant :
1) le rapport établi par la conseillère...
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Avis 20210790
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Communication, sous format numérique, de la copie des documents suivants :
1) les délibérations...
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Avis 20205025
Conseil régional de la Réunion
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n°...
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Avis 20205084
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
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Avis 20205466
Mairie de Koungou
Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...
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Avis 20210181
Mairie de Nice
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport de l'inspection générale des...
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Avis 20210395
Centre communal d'action sociale de Sainghin-en-Weppes (CCAS 59)
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) toutes les mains courantes de la...
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Avis 20202858
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (DSDEN 64)
Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...
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Avis 20202861
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels retraités ;
2) la liste des...
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Avis 20202865
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du suite au mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20202868
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
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Avis 20202876
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication, pour le périmètre de l'académie de Dijon, des liste des personnels ayant changé...
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Avis 20202901
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)
Communication, à l’issue des phases principale et d’ajustement du mouvement intra départemental,...
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Avis 20202962
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental des professeurs des écoles (PE) de...
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Avis 20202970
Etablissement public de santé mentale Lille Métropole (EPSM 59)
Copie des avis rendus par les commissions administratives paritaires locales (CAPL) n° 6 et n° 9...
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Avis 20203026
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...