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Avis 20202761
Mairie de Servian
Consultation ou copie des documents suivants, relatifs aux travaux du cœur de ville et plus...
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Avis 20202774
Mairie de Marseille
Communication du permis de construire X.
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Avis 20202792
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Communication des documents d'aménagement en parking et d'urbanisme concernant la zone bleue rue...
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Avis 20202807
Mairie de Theys
Communication, à la suite du recours déposé par ses clients en vue du retrait du certificat...
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Avis 20202896
Mairie de Bonnelles
Copie, en version numérisée et par courrier électronique, des plans de masse (plan PC2-A, PC2-B...
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Avis 20202914
Mairie de Lille
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de déclaration préalable déposé le...
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Avis 20202927
Mairie de Saint-Baudille-de-la-Tour
Communication d'une copie de l'avis du Syndicat Intercommunal des Eaux du Plateau de Crémieu du...
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Avis 20202946
Mairie de Maulette
Communication des documents suivants relatifs :
1) au conseil municipal du 6 juillet 2020 :
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Avis 20202961
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la déclaration préalable...
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Avis 20203030
Mairie d'Ezanville
Communication de la copie des documents suivants :
1) le dossier complet du permis de...
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Avis 20203043
Mairie de Meillerie
Communication des documents concernant le contentieux lié aux travaux de changement de fenêtre...
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Avis 20203048
Mairie de Théhillac
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'entier dossier de permis de construire...
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Avis 20203079
Mairie de Saint-Pargoire
Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif, délivré le 28...
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Avis 20203083
Mairie de Tourtour
Communication, par courriel, à la suite du recours gracieux formé par sa cliente, des avis émis...
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Avis 20203137
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication, de préférence par voie électronique, des autorisations d’urbanisme relatives à la...
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Avis 20203178
Mairie de Fréjus
Communication, à la suite du refus opposé à sa demande de permis de régularisation n° X déposé...
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Avis 20203185
Mairie de Narbonne
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents manquants...
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Avis 20203230
Mairie de Mios
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des autorisations d'urbanisme...
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Avis 20203241
Mairie de Damouzy
Communication des documents se rapportant à la X déposée en avril 2017 pour un changement de...
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Avis 20203242
Mairie de Rennes
Communication de l’intégralité des documents contenus dans les dossiers de permis de construire...