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Avis 20215095
Communauté de communes de la Vallée des Baux-Alpilles
Communication du document de conformité de l'assainissement non collectif établi pour l'unité...
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Avis 20214183
Mairie de Plaine
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le règlement du service...
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Avis 20213301
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Communication des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral du 9 janvier 2020 relatif à...
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Avis 20212805
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication, par voie dématérialisée ou par voie postale à ses frais, à la suite du rejet de...
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Avis 20211780
Mairie de Breteil
Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...
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Avis 20204987
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Communication du schéma d'assainissement collectif, avec les légendes correspondantes,...
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Avis 20205140
Mairie de Cancale
Communication de la copie, à ses frais, du rapport de vidéo inspection du réseau d'eaux...
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Avis 20203481
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, à la suite de la réception par son client d'un titre exécutoire ayant pour objet...
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Avis 20201117
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication des documents suivants, à la suite de l'arrêté préfectoral du 19 décembre 2018...
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Avis 20195845
Mairie de Grasse
C:communication du descriptif et des plans des travaux de détournement des eaux du canal de la...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20193468
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de Boisemont :
1) les documents...
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Avis 20193179
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Communication, par informatique et non sur support papier, des documents suivants, à la suite...
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Avis 20193695
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants :
1) les volumes embouteillés par X dans les gîtes A et B,...
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Avis 20192257
Régie eau potable et assainissement Durance Lubéron Verdon Agglomération (DLVA)
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude de faisabilité d'extension du...
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Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
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Avis 20186069
Association Syndicale Autorisée des propriétaires du Domaine du Rastel d'Agay (ASA)
Copie ou consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux travaux...
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Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...
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Avis 20184542
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) le schéma de distribution d'eau potable de la commune...
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Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...